Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Opening clause
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à des professionnels cherchant à développer leur croissance spirituelle dans un contexte professionnel.
03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier et seront précisées dans les communications officielles de l'entreprise.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés et protégés par la loi.
06
Clause Reference
Avertissement de responsabilité
L'entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit français, et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit français, et tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
Reference
HCCH